Règlement intérieur

Règlement intérieur 2024/2025

L’école du Sacré-Cœur est un établissement catholique lié à l’État par un contrat d’association. Chaque jeune accueilli quels que soient son niveau scolaire, sa forme d’intelligence, son milieu de vie, son histoire, ses capacités, est accompagné sur un chemin de réussite dans sa formation pour être en mesure de réussir sa vie.

Ainsi l’école du Sacré-Cœur est ouverte à tous et offre l’originalité d’un projet éducatif posant la question du sens. Elle inscrit la prise en compte de toute la personne en reliant l’enseignement, le fait religieux, l’éducation aux valeurs de la République et la proposition d’un sens chrétien de l’homme et de la vie.

A. ADMISSIONS, FRÉQUENTATION SCOLAIRE

A.1 Conditions d’admission à l’école

• Les enfants qui ont atteint l’âge de 2 ans au jour de la rentrée scolaire peuvent être admis à l’école maternelle.
• L’enseignement élémentaire est obligatoire pour tous les enfants, à partir de l’âge de 3 ans. Les documents à présenter :
• Le livret de famille ou pièce certifiant la filiation (parents et enfants). En cas de divorce ou de séparation, le document certifiant l’autorité parentale et le mode de garde.
• Les pages du carnet de santé ou tout document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication.
• Un certificat de radiation de l’école précédente, en cas de changement d’école.
• Le dossier scolaire comprenant le Livret Scolaire Unique ou le livret de suivi de l’école précédente.
• L’assurance individuelle est obligatoire dans le cadre des activités facultatives tant pour les dommages dont l’élève serait l’auteur (assurance responsabilité civile) que pour ceux qu’il pourrait subir (assurance individuelle accidents corporels). Dans ce cadre, une assurance individuelle accident peut être proposée par l’établissement (Mutuelle Saint Christophe Assurances).

A.2 Fréquentation et obligation scolaires

• Les absences doivent être signalées le jour même par téléphone ou par klassly et justifiées par écrit.
• L’école est obligatoire.
  Au-delà de 4 demi-journées d’absence non excusées par mois, l’établissement est dans l’obligation de le signaler à l’Inspection Académique. Le DASEN peut convoquer les parents ou diligenter une enquête sociale.
• En Petites Sections, l’absence d’un élève est autorisée l’après-midi, sur dérogation de l’Inspecteur de l’Éducation Nationale et du Chef d’Établissement.

A.3 Les activités pédagogiques complémentaires

La mise en place d’activités pédagogiques complémentaires organisées par groupes restreints d’élèves est prévue :

• Pour l’aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages.
• Pour une aide au travail personnel ou pour une activité prévue par le projet d’école. Les parents sont informés des horaires prévus par l’enseignant.

A.4 L’équipe éducative

Elle est réunie par le Chef d’Établissement chaque fois qu’il considère que l’examen de la situation d’un élève ou d’un groupe d’élèves l’exige.

Elle comprend le chef d’établissement, le ou les maîtres concernés, les enseignants spécialisés intervenant dans l’école, éventuellement le médecin chargé du suivi médical scolaire, l’infirmière scolaire, l’assistante sociale et les personnels médicaux ou paramédicaux participant à des actions d’aide aux enfants handicapés dans l’école.

Les parents peuvent se faire accompagner ou remplacer par un représentant d’une association de parents d’élèves de l’école ou par autre parent d’élève de l’école.

A.5 La fréquentation scolaire établit une relation contractuelle

L’inscription d’un élève dans l’établissement ne devient effective que lorsque celui-ci fréquente l’établissement. En acceptant cette fréquentation, la famille s’oblige à respecter le projet éducatif, à adhérer au règlement intérieur et s’engage à verser les participations financières. Cette inscription d’un élève dans un établissement catholique privé établit une relation contractuelle entre l’établissement et les parents.
Cette relation contractuelle entre la famille et l’établissement demeure soumise aux règles applicables à tout contrat et peut-être rompue à l’initiative de l’une ou l’autre des parties dans les conditions décrites ci-après.

Ce contrat peut être rompu à l’initiative des responsables légaux de l’enfant

• En cours d’année, en raison d’un déménagement

• En raison d’un désaccord entre famille et établissement

Ce contrat peut être rompu à l’initiative du Chef d’Établissement.

• La non réinscription d’un élève : Pour une raison grave et manifeste de perte de confiance des parents dans l’école et d’impossibilité pour lui de répondre aux exigences parentales ou d’incapacité de la structure scolaire, de répondre aux besoins de l’élève lui-même ou des autres élèves, un chef d’établissement peut être amené à ne pas réinscrire un enfant.

B. ACCUEIL ET SURVEILLANCES

B.1 Les horaires de l’école

L’établissement est ouvert les lundis, mardis, jeudis et vendredis.

Les horaires de classes sont de 9h à 11h45 et de 13h45 à 16h45 pour tous les élèves, de la Petite Section au CM2.

Le portail de l’école ouvre à 8h45 et à 13h30.
Nous vous demandons de laisser vos enfants au petit portail.

A la sortie des classes : en cas de retard des parents, les enfants sont inscrits à la garderie 15 minutes après l’heure de sortie.

B.2 Les autorisations de sortie de l’école dans la journée

Les demandes d’autorisation de sortie au cours de la journée ne sont accordées qu’à titre tout à fait exceptionnel, pour un motif qui doit être d’ordre médical et à condition que le responsable légal ou une personne autorisée par celui-ci vienne, dans tous les cas, chercher l’enfant dans la classe.
Tout élève réintégrant l’école en cours de journée scolaire doit être accompagné jusque dans la classe par le responsable légal ou la personne autorisée par ce dernier.

B.3 Les retards

Les élèves doivent arriver à l’heure à l’école. Tout retard gêne le déroulement des cours. Par conséquent, des retards répétés entraîneront une convocation.

B.4 Cantine / Garderie

Une garderie est proposée aux familles de 7h30 à 8h45 et de 17h à 18h30.

En cas de retards répétés d’une famille lors de la fin de la garderie du soir ou de/non respect des règles élémentaires de politesse et de sécurité, le Chef d’Établissement se réserve la possibilité d’exclure temporairement ou définitivement un élève de ce service.

Il en est de même pour le service de cantine.

C. VIE SCOLAIRE

C.1 Vêtements

• La tenue vestimentaire doit être correcte. Les enfants doivent porter une tenue conforme à la météo du jour, notamment en cas de sortie (vêtement à capuche, chaussures confortables, …)
• Tous les vêtements susceptibles d’être enlevés doivent être marqués au nom de l’élève.
• L’équipe éducative se réserve le droit d’interdire tout vêtement ou objet qu’il jugera inadéquat.

C.2 Matériels

• La liste des fournitures distribuée en fin d’année ou à l’inscription doit être respectée. Le matériel en bon état de l’année précédente, fourni par les parents ou par l’école, peut être réutilisé.
  Les livres, cahiers, fichiers doivent être couverts proprement. Tout le matériel scolaire doit être marqué au nom de l’enfant.- Les parents sont responsables des détériorations causées par leur enfant au sein de l’école. L’OGEC se réserve le droit de facturer les réparations.
• L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration.
• Les téléphones portables et montres connectées ne sont pas autorisés dans l’établissement.

C.3 Règles de vie

En cas de transgression des règles de vie, l’enseignant ou le personnel de service sous l’autorité du Chef d’Établissement pourra mettre en place des mesures appropriées et graduées :

• Rappel de la règle et de la loi
• Mise à l’écart
• Réparation et/ou feuille de réflexion
• Convocation de l’élève par le Chef d’Établissement
• Convocation des familles par le Chef d’Établissement
• Conseil des Maîtres en présence de la famille
• Dépôt de plainte éventuel, déclaration à l’Inspection Académique et changement d’école. De plus, sont retenus les éléments suivants :
• Tout événement survenu à l’école (conflits entre enfants, insultes, bagarres, moqueries…) doit être géré par l’équipe éducative. Tout problème doit être signalé directement aux enseignants ou au Chef d’Établissement.
  En aucun cas un parent ne doit régler un différend entre enfants à l’intérieur de l’école.

D. HYGIÈNE

D.1 Dans l’enceinte de l’établissement

L’interdiction de fumer et vapoter est totale dans l’enceinte de l’établissement conformément à ta loi.

Les animaux de compagnie ne sont pas autorisés dans l’enceinte de l’établissement, exceptés les chiens accompagnant une personne en situation de handicap.

D.2 Sécurité-hygiène

En cas de maladie contagieuse l’école doit en être informée le plus tôt possible et un certificat de non-contagiosité doit être présenté au retour de l’enfant.
Par mesure d’hygiène, nous demandons aux parents :

• de veiller à la propreté corporelle et vestimentaire de leur enfant,
• de signaler immédiatement l’apparition de poux. Et de traiter dans les plus brefs délais cheveux et vêtements.

D.3 Soins

• Aucun médicament ne peut être administré à l’école, même avec une ordonnance (sauf mise en place d’un Projet d’Accueil Individualisé.).
• Aucun enfant ne doit se trouver en possession de médicaments à l’école.
• L’école informe les parents lorsque l’enfant présente des symptômes particuliers ou une température supérieure à 38°. Certaines maladies nécessitent une éviction de l’élève. La décision d’éviction et le retour se fait sur avis médical. Dans le cas de maladies courantes, la fréquentation de la collectivité n’est pas souhaitable en phase aigüe.

D.4 Animaux

Les animaux de compagnie ne sont pas autorisés dans l’enceinte de l’école (chemin y compris).

E. RELATIONS AVEC LES FAMILLES

E.1 Modalités

• L’équipe pédagogique, organise chaque année et par classe des rencontres qui peuvent prendre différentes formes entre parents et enseignants.
• Le Chef d’EtabIissement et les enseignants veillent à ce qu’une réponse favorable soit donnée aux demandes d’information et d’entrevue présentées par les parents à des horaires compatibles avec les leurs.
• L’ensemble de la Communauté Éducative restera soucieuse du respect mutuel que parents et enseignants se portent.

E.2 Communication des renseignements scolaires

• Les parents doivent être tenus régulièrement informés des résultats et des activités de leur enfant notamment par l’intermédiaire du livret scolaire.
• Les parents doivent avoir un regard attentif sur le cahier de liaison. De même tout papier, mot ou information figurant dans le cahier devra être signé (seule preuve qu’il a été lu) et rapporté le lendemain.
• 
  E.2 Communication des familles par le biais de Klassly

Les familles communiquent sur klassly uniquement pour les absences, les retards, les demandes de rendez-vous. Les messages ne seront lus que les jours de classe. Merci de prendre soin de communiquer de manière cordiale.